Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (277)
texte imprimé
Le droit administratif regroupe l'ensemble des règles spécifiques applicables à l'organisation et à l'action de l'administration, ainsi qu'à son contrôle. L'évolution récente du droit administratif français traduit un plus grand souci d'efficaci[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
L'équivalent du cours d'amphi de droit des personnes.Tout est chose ou personne. Sujet de droit, la personne se distingue des objets de droit sur lesquels elle exerce son pouvoir.Dire que seules les personnes sont titulaires de droits et assujet[...]texte imprimé
texte imprimé
Présentation du système administratif avec une description de la répartition des pouvoirs entre l'administration d'Etat, les administrations territoriales et les personnes morales de droit public. L'ouvrage fait aussi le point sur les compétence[...]texte imprimé
texte imprimé
Il manquait un ouvrage de droit anglais des affaires qui sache traiter de la matière sans se perdre dans l'exotisme apparent du droit anglais. C'est chose faite avec ce précis qui resitue le droit anglais des affaires dans l'environnement méthod[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2010La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à savoir les propr[...]texte imprimé
Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document constitue une introduction au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation). Il traite des incapacités, des b[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2009Ce précis borde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créanc[...]texte imprimé
Jean-Baptiste Racine, Auteur ; Fabrice Siiriainen, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé | 2011Le droit du commerce international est devenu une discipline fondamentale à l'heure de la mondialisation de l'économie. Il s'agit d'un droit particulier : un droit par nature composite, fait de règles nationales et internationales, publiques et [...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Les éléments fondamentaux du droit constitutionnel. Le document décrit le contexte politique et social à l'origine des systèmes politiques. Avec une présentation de l'histoire constitutionnelle française et des régimes politiques des Etats-Unis,[...]