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A jour au 1er octobre 1996.texte imprimé
Prevost, Directeur de publication ; Erwan Royer, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Grand angle (Paris. 2018), ISSN 2648-109X | 2020Blockchain, smart contract : quels enjeux pour le droit ? Cet ouvrage est dédié à la blockchain, technologie de stockage et de transmission d'informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle. Cette notion in[...]texte imprimé
Véronique Magnier, Directeur de publication ; Patrick Barban, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2019Des contributions sur l'implication potentielle future des blockchains sur le droit des titres financiers ainsi que sur le droit et la gouvernance des sociétés. Considérée comme une nouvelle méthode pour la négociation des actions et le transfer[...]texte imprimé
Nathalie Bernard-Maugiron, Auteur ; Jean-Philippe Bras, Auteur | Paris : Dalloz | A savoir, ISSN 1952-2061 | DL 2015Si la charia était une notion à peu près inconnue du grand public européen jusqu'à ces dernières décennies, elle est aujourd'hui tombée dans le domaine public. Elle fait l'objet d usages multiples par des acteurs aux statuts très divers, ce qui [...]texte imprimé
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Au code civil proprement dit sont adjoints de nombreux textes complémentaires, ainsi que des annotations de jurisprudence.texte imprimé
Nouvelle édition, à jour, notamment de la loi du 18 juin 2003 sur la dévolution du nom de famille. Contient toujours des annotations sous la forme de résumés de jurisprudence et de renvois bibliographiques.texte imprimé
Le Code civil avec des annotations de jurisprudence et des textes annexes : vie privée, nationalité, mariage, divorce, droit patrimonial, contrats et responsabilité, prescription, sociétés, cautionnement, etc. Edition petit budget, à jour des ré[...]texte imprimé
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Les droits des enfants et adolescents, comme leurs obligations, sont souvent méconnus, parfois ignorés, particulièrement dans le cadre de la vie scolaire. Le Code junior a pour but de mieux faire connaître aux parents et aux adolescents ces règl[...]texte imprimé
Au sommaire : nouveau code pénal, textes complémentaires : amnistie, code de la route, douanes, enfance délinquante, étrangers, presse, ancien code pénal.texte imprimé
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Une édition entièrement annotée. Avec au sommaire : l'intégralité du Code du travail officiel (parties législative, réglementaire et décrets) et les pages de textes complémentaires non codifiés.texte imprimé
Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés. A jour des lois du 16 novembre 2001 sur la lutte contre les discriminations, du 19 février 2001 sur l'[...]texte imprimé
Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.