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Le texte de la Constitution de 1958 est analysé article par article. Un commentaire juridique éclaire le sens du texte et le met en rapport avec les autres pièces de l'ensemble et avec l'ensemble lui-même. Les cheminements par lesquels le texte [...]![]()
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Présentation du statut et du rôle de toutes les institutions mises en place par la Constitution du 4 octobre 1958. Analyse du contenu de la Constitution de la Ve République insisitant sur les relations existant entre les différents organes. Cett[...]![]()
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Dominique Custos, Auteur ; Jean-Yves Faberon, Directeur de publication | Paris : la Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2004Propose d'étudier l'évolution des collectivités d'outre-mer au regard de la Constitution de 1946 et plus particulièrement à travers les effets de révision constitutionnelle du 28 mars 2003. Met l'accent sur les mesures en matière de décentralisa[...]![]()
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Le texte constitutionnel, partie intégrante du droit positif français.![]()
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La vie politique sous la IVe et la Ve République : mise en place des institutions, évolution des forces politiques, fin de la décolonisation, indépendance nationale. Des chronologies, des cartes, des documents et le développement des problématiq[...]