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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
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Etude de l'Union européenne élargie aux 15 pays, comprenant l'analyse de la géographie de la population et des questions démographiques, du développement de l'économie, de l'agriculture et du secteur tertiaire, du commerce et des échanges.texte imprimé
V13 : c'est le nom de code du procès des attentats terroristes qui, le vendredi 13 novembre 2015, ont causé 130 morts au Stade de France, sur des terrasses de l'est parisien, dans la salle de concert du Bataclan. 14 accusés, 1800 parties civiles[...]texte imprimé
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Permet de comprendre les fonctionnements actuels de la justice tout en révélant les enjeux démocratiques que fait naître la tension entre la défense des libertés et l'exigence de vérité. L'Etat de droit vacille lorsque l'avo[...]texte imprimé
L'historien décrit les bouleversements qu'induisent la diffusion de photos et de films dans l'enceinte d'un tribunal ainsi que la pratique qui consiste à filmer le procès. A partir de l'expérience fondatrice du procès de Nuremberg, il analyse le[...]texte imprimé
En France, les associations n'ont obtenu pleine reconnaissance qu'en 1901 et valeur constitutionnelle qu'en 1971. Elles évoluent avec la société et elles ont des rapports de plus en plus étroits avec l'Etat qui les aide ou qui cherche à les util[...]texte imprimé
Claire Brisset, Auteur ; Zaü, Illustrateur | Voisins-le-Bretonneux : Rue du monde | Texte et plus | 2009La Convention des droits de l'enfant votée en 1989 par les Nations unies est reproduite dans son intégralité. L'ancienne défenseur des enfants explicite le texte, précise deux ou trois mots par page et donne des exemples concrets tirés de son ex[...]texte imprimé
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Gérard Cornu, Directeur de publication ; Association Henri Capitant, Éditeur scientifique | Paris : Presses universitaires de France | 2000Abrogation, accusatoire, action, ad nutum, affacturage, appel, application, arbitrage, arraisonnement, arrêt, astreinte, aveu, bail, bannissement, barreau, bénéficiaire, bonne foi, budget, cadastre, calamités publiques, capital risque, cassation[...]texte imprimé
Gérard Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Association Henri Capitant, Éditeur scientifique | Paris : Presses universitaires de France | 1992texte imprimé
Gérard Cornu, Directeur de publication ; Association Henri Capitant, Éditeur scientifique ; Philippe Malinvaud, Préfacier, etc. | Paris : PUF | Quadrige, ISSN 0291-0489 | 2014Outil de consultation et de recherche pour les juristes mais aussi instrument de culture générale nécessaire à la compréhension d'une société dans laquelle le rôle du droit s'accroît. Cette édition reprend les locutions latines parmi les plus us[...]