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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (185)
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Jean-Xavier, de Lestrade, Metteur en scène, réalisateur | Paris : France 2, Maha Productions, Pathé Archives | Droits de l'Homme | 2001Floride, USA, 7 mai 2000. Jacksonville, une touriste blanche est tuée d’une balle dans la tête. Deux heures plus tard, Brenton Butler, un jeune noir de 15 ans, est arrêté. Formellement identifié par le mari de la victime, il signe des aveux...texte imprimé
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La Cour de cassation, placée au sommet de l'ordre judiciaire, exerce depuis 1790 sa mission qui consiste à assurer l'unité du droit dans toute la République grâce au contrôle de l'exacte application du droit par les juges du premier et du second[...]texte imprimé
Christian Descheemaeker, Auteur | Paris : Documentation française (La) | Etudes de la documentation française (Les) | 2005La Cour des comptes, juridiction spécialisée de l'ordre administratif qui contrôle la régularité des dépenses publiques, a vu ses attributions étendues au contrôle de la qualité de la gestion des fonds publics. Cette dernière fonction est amenée[...]texte imprimé
Sophie Moati, Auteur ; Jean-Yves Bertucci, Auteur | [Paris] : Gallimard | Découvertes Gallimard, ISSN 0988-0712 | DL 2006texte imprimé
La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de 15 000 arrêts dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause ; d'autres l'accablent de[...]texte imprimé
Synthèse sur cette institution habilitée à juger les crimes internationaux tels que les génocides, les crimes contre l'humanité ou les crimes de guerre. ©Electre 2019texte imprimé
Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un modèle qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution d[...]texte imprimé
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations. L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, e[...]texte imprimé
Marie-Anne Gallot Le Lorier, Auteur ; Vincent Varet, Auteur | Paris : Economica | Pratique du droit | 2000texte imprimé
Robert Matthieu, Auteur ; Stéphane Martinez, Illustrateur | Paris : First éd. | Pour les nuls, poche, ISSN 1625-0486 | 2018Des conseils et tous les outils essentiels pour mener à bien son projet associatif, des financements nécessaires à la législation en vigueur, en passant par les conditions d'embauche des salariés ou l'encadrement de bénévoles. ©Electre 2019texte imprimé
Isabelle Bournier, Auteur ; Christophe Bouillet, Auteur ; Jérôme Brasseur, Illustrateur | Tournai : Casterman | 2010A l'orée du XXe siècle, bien des voix autorisées annonçaient qu'il serait celui de la paix, de la justice, du progrès universel. Qu'est-il advenu des promesses de l'aube ? Du génocide arménien à la purification ethnique dans l'ex-yougoslavie, le[...]texte imprimé
Vous êtes fasciné par la criminologie, la police scientifique et le travail d'enquête ? Cette deuxième édition entièrement mis à jour vous entraîne dans les profondeurs du monde du crime, et vous offre une meilleure compréhension des sombres rec[...]texte imprimé
Paulette Bauvert, Auteur ; Nicole Siret, Auteur | [Levallois-Perret] : Éditions Francis Lefebvre | Expert sup (Paris), ISSN 1269-8792 | DL 2017TOUT POUR REVISER Les points essentiels du programme : Synthèses de cours : pour revoir et maîtriser les notions fondamentales du programme TOUT POUR S'ENTRAINER Un ensemble pertinent et progressif d'exercices : Tests de connaissances : des [...]texte imprimé
Nathalie Gonthier-Besacier, Auteur ; Jennifer Gasmi, Auteur ; Jean-Luc Rossignol, Auteur | Malakoff (Hauts-de-Seine) : Dunod | Expert sup, ISSN 1269-8792 | 2020En complément du manuel préparant au diplôme de comptabilité et de gestion, l'ouvrage propose tous les corrigés détaillés des exercices, des applications et des études de cas. Ils sont assortis de conseils et de rappels méthodologiques. ©Electre 2021texte imprimé
Analyse de façon exhaustive l'organisation et le fonctionnement des institutions administratives dans le nouvel équilibre entre l'administration d'Etat et l'administration territoriale décentralisée, dans la perspective de l'unité de l'Etat.texte imprimé
Jean-Charles Rey, Photographe ; Corinne Touzet, Préfacier, etc. | Saint-Pierre-de-Cormeilles (Eure) : Belize | 2009Les articles de la Déclaration des droits de l'enfant proclamée par l'Assemblée générale de l'ONU en 1959, illustrés des oeuvres du photographe Jean-Charles Rey. Ouvrage publié à l'occasion du 50e anniversaire de son adoption, en partenariat ave[...]texte imprimé
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Mario Bettati, Éditeur scientifique ; Le Monde, Éditeur scientifique ; Olivier Duhamel, Éditeur scientifique ; Laurent Greilsamer, Éditeur scientifique | Paris : Gallimard | Folio | 1998texte imprimé
Présente et fait connaître un certain nombre de textes préparatoires,parmi les plus significatifs,qui ont été conçus et utilisés pour la rédaction des déclarations de 89 et 93.Les textes de 1848 et de 1946 sont ajoutés à cet ensemble.texte imprimé
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Echanges du magistrat et de l'avocat sur des personnalités ayant contribué à la constitution du droit naturel depuis l'Antiquité, de Solon à R. Cassin. ©Electre 2014