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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
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Présentation et analyse du code marocain de la famille entré en vigueur par la loi du 5 février 2004. L'accent est mis sur les incidences de ce nouveau code pour les Marocains résidant à l'étranger, particulièrement au regard du dr[...]texte imprimé
Réunit tous les textes sur la procédure d'acquisition, de perte et de déchéance de la nationalité française. Des renvois et des tables chronologique et analytique facilitent la consultation de cet outil dont les textes d'app[...]texte imprimé
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France, Commission supérieure de codification, Éditeur scientifique | Paris : Direction des journaux officiels | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 | 2004texte imprimé
Hervé Pelletier, Éditeur scientifique ; Jean Perfetti, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Contient notamment la loi du 31 juillet 2003 de restriction de la consommation de tabac chez les jeunes ; la loi du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière ; la loi du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure ; la loi du 3 f[...]texte imprimé
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France, Académie, Auteur ; Gilbert Azibert, Éditeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les Codes bleus Litec | DL 2013Plus de jurisprudence : 6 372 décisions référencées Code de procédure pénale 26e édition à jour au 26 juillet 2013 Parmi les nouveautés la loi du 25 juillet 2013 relative aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public[...]texte imprimé
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Fatima Achab, Adaptateur | El Jadida : Futur objectif | Recueil des textes législatifs - poche | 2008texte imprimé
La nouvelle réglementation du code de la route, avec des tests en fin de chaque chapitre.texte imprimé
Un guide complet avec des évaluations pour un apprentissage progressif et plus de 200 questions. Avec un test complet en fin d'ouvrage pour une mise en situation réelle d'examen.