Détail de l'indexation
340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (185)
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Fatima Achab, Adaptateur | El Jadida : Futur objectif | Recueil des textes législatifs - poche | 2008texte imprimé
La nouvelle réglementation du code de la route, avec des tests en fin de chaque chapitre.texte imprimé
Un guide complet avec des évaluations pour un apprentissage progressif et plus de 200 questions. Avec un test complet en fin d'ouvrage pour une mise en situation réelle d'examen.texte imprimé
Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés. A jour des lois du 16 novembre 2001 sur la lutte contre les discriminations, du 19 février 2001 sur l'[...]texte imprimé
Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.texte imprimé
Avec la loi relative aux travailleuses et travailleurs domestiques et les textes d'application.texte imprimé
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Legisplus 2016Ce travail effectué par des juristes d'entreprise, associé à un effort technique de présentation vous permettra d'avoir sous la main un texte juridique régulièrement mis à jour et un instrument pratique qui facilitera vos décisions quotidiennes [...]texte imprimé
Christiane Taubira, Préfacier, etc. ; Castaldo, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Berthe, Donateur | [Paris] : Dalloz | DL 2006texte imprimé
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Présente les diverses collectivités territoriales et leur histoire, leurs organes élus ou non, leurs compétences, leurs actions, la coopération intercommunale, le contrôle de leurs actes.document projeté ou vidéo
Yves Billy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ministère des Affaires Etrangères | Mondialisation (s) | 2006La création des Tribunaux Pénaux Internationaux pour la Yougoslavie et pour le Rwanda afin de juger les crimes de guerre contre l’humanité et les génocides sont devenus des étapes nécessaires vers la constitution d’une Cour Pénale Inter[...]texte imprimé
Vendre sur Internet peut être très intéressant mais ne s'improvise pas! La simple mise en ligne du catalogue de vos produits ou services ne garantit en rien une augmentation de vos ventes. La rentabilité d'un investissement dans un projet de ven[...]texte imprimé
Yves Géry, Auteur ; Thierry Leveau, Illustrateur ; Pascale Collange, Illustrateur | Paris : Nane éd. | Collection du citoyen, ISSN 1272-2057 | 2006L'histoire de la Commission européenne, née en 1957, en meme temps que la CEE. L'ouvrage explique le role de cette institution.texte imprimé
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Fédération française pour l'UNESCO : clubs, associations, territoires, Éditeur scientifique ; Ligue des droits de l'homme | Paris : Cherche midi | Collection Documentaire | 1988texte imprimé
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Présente cette institution française créée par la Constitution de la Ve République en 1958, sa composition, son fonctionnement, ses domaines de compétence, son action de contrôle de la loi, son rapport avec les pouvoirs exécutif et législatif, etc.texte imprimé
Michel Verpeaux, Metteur en scène, réalisateur ; Maryvonne Bonnard, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre Mazeaud, Préfacier, etc. | Paris : Documentation Française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2007texte imprimé
Michel Verpeaux, Directeur de publication ; Maryvonne Bonnard, Directeur de publication ; Pierre Mazeaud, Préfacier, etc. | Paris : la Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2007L'ouvrage replace le Conseil constitutionnel dans son environnement juridictionnel, en le comparant avec les autres juridictions françaises, ainsi qu'avec les institutions étrangères équivalentes. Il s'interroge également sur les évolutions prév[...]texte imprimé
Ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, projets de réforme... L'auteur, tout au long de l'ouvrage, n'hésite pas à prendre des positions, souve[...]texte imprimé
Les principes reconnus par le juge relèvent-ils du droit naturel ou du droit positif? L'interprétation de la Constitution est-elle entièrement libre? Existe-t-il des règles supraconstitutionnelles? Propose une synthèse des controverses nées de c[...]texte imprimé
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Après avoir retracé les conditions de l'émergence du Conseil constitutionnel dans un système politique français qui ne lui était pas spontanément favorable, l'auteur étudie la composition et le fonctionnement, puis les domaines d'activité et les[...]texte imprimé
La création du Conseil d'Etat,sous sa forme moderne,date du 15 décembre 1799 et l'on peut s'interroger sur le devenir de cette institution,garante du bon usage du pouvoir à l'intérieur de notre pays,dans le cadre tout proche de la supranationali[...]texte imprimé
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Worldwatch institute, Auteur ; Mohamed Larbi Bouguerra, Traducteur | Paris : C.-L. Mayer | DD : essai | impr. 2005texte imprimé
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Le texte de la Constitution de 1958 est analysé article par article. Un commentaire juridique éclaire le sens du texte et le met en rapport avec les autres pièces de l'ensemble et avec l'ensemble lui-même. Sont ensuite repérés les cheminements p[...]texte imprimé
Le texte de la Constitution de 1958 est analysé article par article. Un commentaire juridique éclaire le sens du texte et le met en rapport avec les autres pièces de l'ensemble et avec l'ensemble lui-même. Les cheminements par lesquels le texte [...]texte imprimé
Le texte de la Constitution de 1958 est situé dans l'histoire et la géographie, et surtout analysé article par article. Après avoir multiplié les essais, la France semble avoir trouvé les institutions politiques qu'elle cherchait, à la fois légi[...]texte imprimé
Mostafa Jari, Directeur artistique ; Fouad Idrissi Ait El Ouali, Directeur artistique ; Abdelaziz Radi | Marrakech : Faculté des sciences juridiques, économiques et socialestexte imprimé
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Etienne de Poncins, Auteur ; Pascale Collange, Illustrateur | Paris : Nouvelle arche de Noé éd. | Explique-moi... | 2005La finalité de la Constitution européenne, son contenu et les problématiques qui y sont liées sont abordées dans cet ouvrage.texte imprimé
Cet ouvrage a pour objectif de donner à chacun les principaux éléments d'information pour comprendre et participer au débat sur la Constitution européenne. Sont présentés les objectifs puis les structures de la Constitution européenne.texte imprimé
Laurence Burgorgue-Larsen, Auteur ; Anne Levade, Auteur ; Fabrice Picod, Auteur | Paris : Hachette | Pluriel, ISSN 0296-2063 | 2005Intégralité de la version définitive du projet de la Constitution européenne adopté en octobre 2004 et textes de présentation. L'ouvrage propose de guider le lecteur dans le décryptage des textes.