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Un panorama juridique complet sur la matière : les structures d'exercice des activités liées au livre ; le droit à la fabrication ; le droit des collaborateurs ; le droit de la propriété littéraire et artistique ; le droit de l'information ; les[...]texte imprimé
Eric Barbry ; Frederique Asseraf-Olivier | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je? | 1996Le multimédia est l'objet d'un débat juridique national et international.texte imprimé
L'essentiel du programme de droit des obligations sous la forme de 60 fiches synthétiques, selon la classification traditionnelle liée à la source de l'obligation : le contrat, le fait juridique, les quasi-contrats et la théorie générale des obl[...]texte imprimé
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Annie Lamboley, Auteur ; Marie-Hélène Laurens-Lamboley, Auteur | Paris : LexisNexis | Objectif droit, ISSN 1284-828X | impr. 2011texte imprimé
Un manuel traitant de façon synthétique du droit des sociétés : les formes d'entreprises, les fondements des sociétés, la structure sociale, le fonctionnement des sociétés, etc.texte imprimé
Synthèse sur le droit des sociétés : les différentes formes d'entreprises, leur réglementation en France, leur structure sociale, leur fonctionnement, etc. ©Electre 2017texte imprimé
Synthèse sur le droit des sociétés : les différentes formes d'entreprises, leur réglementation en France, leur structure sociale, leur fonctionnement, etc. ©Electre 2017texte imprimé
La loi nl17-95 sur les sociétés anonymes - Loi nl5-96 sur la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société à responsabilité limitée, la société en participation - Loi nl13-97 relation au groupements d'intérêt économique -[...]texte imprimé
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Les droits de l'enfant font l'objet d'une convention de l'ONU en date du 20 novembre 1989, applicable en France depuis 1990. Cet ouvrage décrit le statut juridique de l'enfant, sa place dans la famille et la protection que l'Etat lui accorde.texte imprimé
CNDP 1990"La Convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant est entrée en application le 3 septembre 1990.Par-delà l'acte politique qu'il représente,ce texte conduit à réfléchir sur le statut de l'enfant qui est au carrefour de nombreuses questi[...]
