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346.012 Des personnesOuvrages de la bibliothèque en indexation 346
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Au coeur des préoccupations humaines, et bien qu'il ait la réputation d'une matière touffue, voire austère, le droit des obligations est pourtant vivant : chaque jour, chacun de nous, conclut de nombreux et divers contrats, parfois nommés, parfo[...]texte imprimé
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A jour au 25 janvier 2001. La réforme de la prestation compensatoire après divorce du 30 juin 2000 et le PACS ont été ajoutés. Les évolutions jurisprudentielles sont étudiées, en particulier les conséquences de l'importante loi du 8 janvier 1993[...]texte imprimé
L'essentiel du programme universitaire de droit civil sous forme de fiches synthétiques. ©Electre 2014texte imprimé
Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document constitue une introduction au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation). Il traite des incapacités, des b[...]texte imprimé
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2009Ce précis borde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créanc[...]texte imprimé
Présente l'ensemble des principes juridiques concernant les différents éléments d'identification de la personne, l'octroi et les attributs de la personnalité et le régime des incapacités.texte imprimé
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