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346.012 Des personnesOuvrages de la bibliothèque en indexation 346
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Quels sont les principes qui régissent le fonctionnement des assurances, les règles qui les gouvernent dans le cadre de la loi de 1930, dont les applications sont largement amendées par la jurisprudence ?texte imprimé
Carine Doutrelepont, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Dubuisson, Directeur de publication, rédacteur en chef | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2008En suivant une approche critique et scientifique, cet ouvrage passe en revue les changements introduits dans la loi de 1994 afin d'adapter le droit d'auteur et les droits voisins à l'environnement numérique. Il traite successivement de la notion[...]texte imprimé
Etat des lieux de la pensée économique sur le droit d'auteur et synthèse des principaux débats sur sa légitimité et son champ d'application. Analyse des questions économiques et des perspectives liées aux enjeux stratégiques que constituent déso[...]texte imprimé
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Offre un panorama sur le droit de la propriété littéraire et artistique. Sont tour à tour étudiés la protection des oeuvres protégées, les prérogatives de l'auteur, les exceptions au droit d'autoriser ou d'interdire, la contrefaçon, la loi HADOPI.texte imprimé
Le droit, qu'il s'agisse de la propriété littéraire et artistique comme du droit de l'information, est liée avec le métier d'éditeur. Cette nouvelle édition porte aussi bien sur la propriété artistique, les droits de l'auteur, que sur le multimé[...]texte imprimé
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Georges Decocq, Auteur ; Yves Gérard, Auteur ; Juliette Morel-Maroger, Auteur | Paris : RB éd. | Master (Paris. 2010) | DL 2014Cette deuxième édition, a jour des dernières réformes opérées au plan français et européen notamment la loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires - et des évolutions jurisprudentielles, donne une connaissance [...]texte imprimé
Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur ; Jean Vergnes, Editeur scientifique | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2010L'essentiel sur l'étude du droit, les sources, l'organisation judiciaire, les personnes, les biens, le droit de propriété, les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la transmission et l'extinction des obligations, le droit de réte[...]texte imprimé
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2010La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à savoir les propr[...]texte imprimé
Ce volume étudie la totalité des thèmes du cours de droit civil concernant les biens, les personnes et la famille, tel qu'il est enseigné en DEUG. Les points les plus importants du programme sont traités, dans les conditions de l'épreuve écrite,[...]texte imprimé
Paul-Henri Antonmattei, Auteur ; Jacques Raynard, Auteur | Paris : LexisNexis | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2013texte imprimé
