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343 : Droit de la défense, de la propriété et des finances publiques, droit fiscal, commercial, industriel 343.02 Propriété publique 343.03 Finances publiques 343.04 Droit fiscal 343.07 Réglementation de l'activité économique 343.071 Protection du consommateur 343.08 Réglementation du commerce 343.087 Commerce international 343.09 Droit des services publics 343.093 Transport (généralités) 343.099 Droit de l'information, communication, presse, télécommunications 343.099 9 343.4 343.440 3 343.440 4 343.440 9944 343.64 Fiscalité marocaine |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343 (56)
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Vous y trouverez l’ensemble des impôts et taxes prévus par le code général, avec une présentation pratique et un système de mots clés présentés en caractères gras qui permet de repérer le thème du paragraphe d’un simple coup d’œil.
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Sauphanor-Brouillaud, Auteur ; Elise Poillot, Auteur ; Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles, Auteur ; Brunaux Geoffray, Auteur | édition Alpha | 2013
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Daniel Mainguy ; Claude Lucas de Leyssac, Préfacier, etc. | Paris : Ellipses Marketing | Dictionnaires de droit | 2008Ce dictionnaire de droit du marché rassemble près de 400 termes visant à présenter une définition et, très souvent, le régime des différents mots, expressions, contrats, clauses, procédures diverses touchant au droit du marché . Droit du marché [...]
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Une synthèse sur le droit du commerce électronique. Quelles sont les différentes formes de commerce électronique ? Comment créer et faire fonctionner un site internet ? Comment se forme le contrat électronique ?
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Pierre-Alain Gourion, Auteur ; Georges Peyrard, Auteur ; Nicolas Soubeyrand, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 2008Le commerce international est-il réglementé ou laissé au libre jeu du marché ? Quel est le role joué par l'ONU, la Banque mondiale, le GATT après la conclusion de l'Uruguay Round ? En fonction de quel droit national et de quels contrats les entr[...]
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Présente les bases du droit commercial : les commerçants et non-commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), les institutions et les droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété industrielle).
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Présentation des notions de base du droit du commerce et des affaires : l'organisation des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, le fonds de commerce, les sociétés, les effets du commerce. Chaque développement s'accompagne de décisions de[...]
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Francis Kessler, Auteur ; Irène Politis, Auteur | Paris : Ellipses | Cursus AES, ISSN 1779-7969 | 2012Propose pour la licence 2 ou 3 ou le master 1 d'administration économique et sociale, l'essentiel des cours, des tests de connaissance, une méthodologie et des exercices corrigés concernant le droit commercial de la filière AES. ©Electre 2014
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Précis consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés.
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