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Claude J. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise, ISSN 0243-8038 | 2001Décrit l'état actuel de la réglementation douanière, communautaire et nationale (taxation des marchandises, régimes douaniers, contentieux) et en dégage aussi les grandes tendances et les fondements économiques et juridiques.texte imprimé
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2000Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux. Actualisé au 1[...]texte imprimé
Les notions essentielles du droit fiscal en trois parties : étude du système fiscal, les sources du droit fiscal et la procédure du droit fiscal. Edition à jour au 1er janvier 2012.texte imprimé
Une synthèse consacrée au droit fiscal international confronté au défi, notamment, du manque d'harmonisation des règles fiscales dans le monde et à l'émergence de paradis fiscaux. ©Electre 2019texte imprimé
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Le point sur les principes qui fondent le droit international humanitaire, l'ingérence, les interventions de l'ONU et son rôle dans les situations de guerre, la Croix-Rouge, etc. ©Electre 2019texte imprimé
Les concepts et les thèmes propres à la matière sont expliqués : les conflits de lois et de juridictions, le droit international privé spécial concernant les personnes physiques, la famille, les personnes morales, les biens, les actes et les fai[...]texte imprimé
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Pierre-Henri Prélot, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Directeur de publication | Paris : Hachette | HU, ISSN 1152-0736 | 2010Etude du droit des libertés fondamentales à travers ses dimensions nationale, européenne et internationale, avec une présentation de quelques-unes des plus importantes de ces libertés.texte imprimé
2) Des incertitudes casuistiques En l'espèce, la force majeure a été retenue pour un suicide. Il est possible de mettre en avant d'autres décisions où la force majeure semblait évidente et où elle n'a pourtant pas été retenue : nombreuses décisi[...]texte imprimé
Christoph Eberhard, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 2010Cette monographie s'interroge sur la façon de partager des valeurs et des préoccupations communes tout en respectant la diversité des cultures. Invite à redécouvrir le droit par des détours anthropologiques en Afrique, Asie et Amérique du Nord e[...]texte imprimé
Penser le lien entre les Etats de droit contemporains, dont la tâche est de garantir les libertés fondamentales, et développer un nouveau droit, dont la rationalité serait à la mesure de la complexité de nos sociétés et des exigences normatives [...]texte imprimé
Une histoire des diverses modalités de réforme du droit musulman du Moyen Age à aujourd'hui. L'auteur questionne la possibilité pour l'islam de s'adapter à la France, territoire chrétien et de culture laïque. ©Electre 2017texte imprimé
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Ali Benmakhlouf, Metteur en scène, réalisateur | Casablanca : Le Fennec | Débats philosophiques | 2004texte imprimé
Cet ouvrage s'appuie sur de nombreuses références aux manuels usuels de droit pénal, souvent utilisés par les étudiants en complément de leurs cours. Il tient compte des lois nouvelles et intègre l'apport de la jurisprudence la plus récente.texte imprimé
Ouvrage conçu en fonction des programmes et dans l'optique des concours administratifs de catégorie A et B.texte imprimé
Gabriel Eckert, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : LGDJ | Focus droit, ISSN 1292-1033 | 2013Les notions clés sont présentées sous une forme structurée offrant des points de repère et des aspects essentiels (définition, historique, état de la jurisprudence, etc.). Elles sont éventuellement complétées d'une bibliographie sommaire.texte imprimé
Analyse des normes en vigueur en droit de la publicité.