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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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Cet ouvrage tente pour la première fois, de livrer au lecteur un ensemble d'informations récentes sur le système de gouvernement du Maroc, notamment après les aménagements intervenus en 1992 et en 1993. Dépassant une analyse descriptive, l'auteu[...]texte imprimé
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Manifestation de la liberté d'entreprendre, le pouvoir de gestion et de direction de l'employeur fait l'objet d'un strict encadrement législatif et jurisprudentiel fondé sur le respect des règles impératives applicables au droit du travail. Les [...]texte imprimé
Ce livre traite des modalités par lesquelles les ressources vivantes sont juridiquement protégées en France. Il retrace d’abord l’histoire des droits intellectuels et des conditions de brevetabilité des inventions. Il s’intéresse ensuite à la fa[...]texte imprimé
Martine Fell, Auteur ; Olivier Sers, Auteur ; Richard Crone, Auteur | Paris : Hachette | Encyclopédie pratique (L') | 2001texte imprimé
Ces questions-réponses synthétisent l'ensemble des informations centrées sur tous les moments où l'enfant peut être confronté à la justice. Au-delà de la simple présentation des règles légales, l'ouvrage décrit le déroulement concret des procédu[...]texte imprimé
Nathalie Baillon-Wirtz ; Marie-Christine Le Boursicot ; Yves Honhon | RUEIL MALMAISON CEDEX : Sa Lamy | 2010Au coeur de nombreuses réformes ces dernières années, l'enfant est une préoccupation essentielle de notre société. Ses droits doivent être reconnus et surtout, protégés. Dès sa naissance, l'enfant est doté de la personnalité juridique et donc d'[...]texte imprimé
Un essai sur la convention des droits de l'enfant, son élaboration et sa mise en oeuvre. De la banlieue toulousaine à la briqueterie de Waikala au Sri Lanka, l'auteur se fait l'écho des impatiences des enfants de la planète. Une réflexion sur le[...]texte imprimé
Portraits de 15 enfants, répartis sur la planète, qui reflètent les combats menés par Amnesty International depuis 50 ans, accompagnés d'informations présentant les avancées obtenues en matière de droits de l'homme. Parmi les thèmes abordés, la [...]texte imprimé
Maurice Flory, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Robert Henry, Metteur en scène, réalisateur | Paris : CNRS éd. | Cahiers du CRESM | 1989Quelle est la situation actuelle de l'enseignement du droit musulman en France? Quel est l'héritage de la recherche française en ce domaine? Quelles en sont les perspectives d'avenir en tenant compte des besoins actuels de la société française?texte imprimé
Propose les principaux textes en vigueur concernant l'entrée, le séjour et l'éloignement des étrangers ainsi que neuf circulaires qui donnent le mode d'emploi des textes en vigueur et permettent de savoir comment l'adm[...]texte imprimé
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A travers la préparation d'examens, c'est un entraînement aux raisonnements et aux modes d'expression propres au droit qu'offre cet ouvrage. Les trois principaux types d'épreuves, dissertation, consultation (solution d'un cas pratique), commenta[...]texte imprimé
Retrace l'histoire de procès célèbres où la justice pénale a failli en condamnant des innocents. Montre que les erreurs judiciaires sont dues à un manque de clairvoyance du système plutôt qu'à un manque d'impartialité. Met à mal certains dysfonc[...]