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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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Synthèse sur le droit des sociétés : les différentes formes d'entreprises, leur réglementation en France, leur structure sociale, leur fonctionnement, etc. ©Electre 2017![]()
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Synthèse sur le droit des sociétés : les différentes formes d'entreprises, leur réglementation en France, leur structure sociale, leur fonctionnement, etc. ©Electre 2017![]()
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Alain Burlaud ; Valérie Gomez-Bassac ; Michel Revah ; Françoise Rouaix ; Collectif | Vanves cedex : Sup'Foucher | LMD collection | 2008Il a pour objectif de favoriser l'acquisition par les étudiants des éléments essentiels qui composent l'environnement juridique dans lequel vivent les entreprises. Diverses branches du droit sont concernées: Le droit des sociétés, le droit civil[...]![]()
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La loi nl17-95 sur les sociétés anonymes - Loi nl5-96 sur la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société à responsabilité limitée, la société en participation - Loi nl13-97 relation au groupements d'intérêt économique -[...]![]()
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Présente de façon détaillée les règles de droit régissant les différentes activités sportives. Met particulièrement l'accent sur la responsabilité encourue en matière sportive, sur la lutte contre l'utilisation des produits dopants et sur les di[...]![]()
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La sûreté confère au créancier une chance supplémentaire d'être payé. A une époque où l'insolvabilité des débiteurs hante le créancier, la süûreté est un auxiliaire indispensable du crédit. Se nourrissant du droit des obligations et du droit des[...]![]()
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Isabelle Bon-Garcin, Auteur ; Yves (1947-....) Reinhard, Auteur ; Maurice Bernadet, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2010Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Portées par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, les activités de transport ont acquis progressivement un cadre juridiq[...]![]()
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