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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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Pascale Recroix, Auteur | Paris-La-Défense (Hauts-de-Seine) : Gualino | Les carrés, ISSN 1288-8206 | 2022Pour préparer l'UE4 du DCG, des fiches de révision proposant des cours à jour du nouveau programme, des exemples et des applications corrigées. Avec un cas final conforme à l'examen. ©Electre 2022![]()
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Les bases de la fiscalité en 35 fiches, adaptées aux candidats au DCG. Elles passent successivement en revue les principes fondamentaux de la TVA, les BIC, l'imposition des sociétés relevant de l'IR, ainsi que l'IS, la CSG et la CRDS.![]()
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Enfin le droit fiscal en Hypercours !L'ouvrage "Droit fiscal" de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une dé[...]![]()
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Jean Lamarque, Auteur ; Olivier Négrin, Auteur ; Ludovic Ayrault, Auteur | Paris : LexisNexis | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2011Le droit fiscal est la branche du droit comprenant l'ensemble des règles qui déterminent les obligations mises à la charge des contribuables en vue de la répartition des charges publiques. Les auteurs ont retenu une approche à la fois théorique [...]![]()
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13 fiches le droit fiscal général : - Définitions et fonctions de l'impôt -Les sources juridiques du droit fiscal - Les grands principes du droit fiscal - La distinction de l'impôt des autres prélèvements - Les classifications des impôts - La pr[...]![]()
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Les notions essentielles du droit fiscal en trois parties : étude du système fiscal, les sources du droit fiscal et la procédure du droit fiscal. Edition à jour au 1er janvier 2012.![]()
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Une synthèse consacrée au droit fiscal international confronté au défi, notamment, du manque d'harmonisation des règles fiscales dans le monde et à l'émergence de paradis fiscaux. ©Electre 2019![]()
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Le droit de la fonction publique repose sur une conception particulière du lien d'emploi entre les employeurs publics et leurs agents. La fonction exercée est en effet régie par des règles dérogatoires du droit commun, qui sont motivées par la m[...]![]()
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