Détail de l'indexation
340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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Claire Neirinck, Metteur en scène, réalisateur ; Maryline Bruggeman ; Maïalen Contis ; Claire Neirinck | Paris : Ellipses-INRA | Tout le droit | 2002![]()
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Frédérique Granet, Auteur ; Patrice Hilt, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 2010Ouvrage à jour des récentes réformes opérées en droit de la famille, dont notamment la loi du 26 mai 2004 portant sur la réforme du divorce, l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant sur la réforme de la filiation ou encore la loi du 4 avril 2006 r[...]![]()
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Présente le droit de la famille : sa composition, son histoire et ses caractères généraux. Aborde les progrès de la biologie (mères porteuses, fécondation in vitro, congélation des embryons) ainsi que les réformes ponctuelles qui agissent sur le[...]![]()
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Frédéric Debove, Auteur ; Renaud Salomon, Auteur ; Thomas Janville, Auteur | Paris : Vuibert | Dyna'sup | 2009Manuel de droit de la famille présentant l'évolution du droit de la famille et le droit de la filiation. Avec en fin d'ouvrage des conseils méthodologiques et trois sujets corrigés.![]()
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Conception, contrat de mariage, PACS, identité sexuelle et patronymique, famille recomposée, tutelle et curatelle, héritage... La famille change, évolue. Pas un jour sans que nous entendions parler de fécondation assistée, d'adoption, de famille[...]![]()
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Depuis la codification du statut personnel (1957-1958) et jusqu'à la promulgation du code de la famille en 2004, le législateur marocain n'est pas intervenu pour réformer le droit de la famille.![]()
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Force est de le contester, le Droit de la famille donne aujurd'hui l'impression d'être en perpétuelle mouvance. Depuis 1964, les lois se sont succédées à un rythme accéléré ; tout porte à croire que nous sommes à peine à la croisée des chemins e[...]![]()
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Dalloz | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2005Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal français (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux.![]()
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En 2010, « l'ensemble des contributions obligatoires effectuées sans contrepartie au profit des administrations publiques et des institutions communautaires » est supérieur à 40,7 % du PIB. C'est dire l'importance que revêtent les règles fiscale[...]![]()
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2000Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux. Actualisé au 1[...]![]()
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Denis (1964-....) Lefèvre, Auteur ; Thierry Vachet, Auteur ; Sylvie Vidalenc, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2009![]()
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Un ouvrage permettant d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal français, ses règles, ses techniques et ses mécanismes essentiels, grâce à de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas, des tableaux, des cas pratiques [...]