Détail de l'indexation
340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
Affiner la recherche
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Chaque étape de la fondation, de la vie et, éventuellement, de la dissolution d'une association y est décrite avec précision.texte imprimé
texte imprimé
Cet ouvrage, dans une optique pédagogique, a pour but d'expliquer à quoi sert l'Europe, en faisant découvrir les Etats membres, les institutions, l'histoire et les enjeux de la future Constitution. Vise à situer le contexte europ[...]texte imprimé
La loi du 4 mars 2002 renforce l'égalité entre les parents dans l'exercice de l'autorité parentale. Les aspects juridiques sont ici présentés : droit et devoir de garde, surveillance, éducation, entretien de l'enfant dans le cadre de la vie conj[...]texte imprimé
Ce guide pratique aidera le novice à appréhender correctement la notion de contrat pour en éviter la mauvaise exécution. Les explications et développements ont été simplifiés pour permettre un accès plus aisé à cette branche spécifique du droit.[...]texte imprimé
Entrepreneur, artisan ou commerçant, que vous soyez propriétaire d'un local commercial, que vous envisagiez d'en louer un, ou que vous repreniez un bail dans le cadre de l'acquisition d'un fonds de commerce, ce livre est fait pour vous ! La sign[...]texte imprimé
texte imprimé
Le droit civil est une branche du droit qui régule les relations entre les particuliers. Cet ouvrage présente ses principaux aspects – textes de lois, juridictions, moyens de preuves. Après une introduction générale au droit, sont abordées les d[...]texte imprimé
Cet ouvrage constitue une introduction à l'ensemble des différentes branches du droit commercial (droit des baux commerciaux ; droit des entreprises en difficulté ; droit des transports ; droit des sociétés ; droit des marchés financiers...) Il [...]texte imprimé
texte imprimé
Rassemble en onze chapitres des lois de tous pays pouvant sembler incongrues, des interdictions souvent inconnues sur le monde du travail, la vie privée, les animaux... ©Electre 2015texte imprimé
Grand avocat d'assises, Eric Dupond-Moretti a obtenu plus de cent acquittements. Il s'interroge sur l'absence de la notion d'humanité dans le serment des magistrats, alors qu'elle figure dans celui des avocats. Il n'est pas contre l'Etat, mais i[...]texte imprimé