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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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Présente les institutions de l'environnement, le droit de la protection de la nature, la protection de l'environnement culturel, rural et urbain, le droit des pollutions et nuisances.![]()
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Cet ouvrage mis à jour présente les principes fondamentaux et les institutions du droit de l'environnement, de la protection de la nature, de l'environnement culturel, rural et urbain, et des pollutions et nuisances. ©Electre 2020![]()
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Cet ouvrage mis à jour présente les principes fondamentaux et les institutions du droit de l'environnement, de la protection de la nature, de l'environnement culturel, rural et urbain, et des pollutions et nuisances. ©Electre 2020![]()
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François (1944-....) Julien-Laferriere | Paris : Presses universitaires de France | Droit fondamental | 2000Présentation théorique du droit des étrangers (l'entrée et le séjour en France, l'étranger et l'activité économique française, l'étranger et la question de la nationalité française, le droit d'asile, l'entrée et le séjour en Francedes demandeurs[...]![]()
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Une présentation claire et synthétique des principales règles applicables aux étrangers venant ou résidant en France : règles législatives, mais également issues de la Convention européenne des droits de l'homme, de la juris[...]![]()
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Une synthèse sur le droit des étrangers : les sources du droit des étrangers, l'accès au territoire national, le séjour des étrangers en France, leur départ du territoire national, le droit de l'asile politique, etc.![]()
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Le procès pénal ne s'arrête pas au prononcé de la peine. La phase postsentencielle occupe une place importante parmi les préoccupations du législateur afin de parvenir à une réelle exécution de la sanction pénale. Rédigé par une universitaire et[...]![]()
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