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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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Claude J. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise, ISSN 0243-8038 | 2001Décrit l'état actuel de la réglementation douanière, communautaire et nationale (taxation des marchandises, régimes douaniers, contentieux) et en dégage aussi les grandes tendances et les fondements économiques et juridiques.![]()
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Cette publication, la première de ce type au Maroc, s’intéresse au droit de l’eau dans la perspective du développement durable. Constituant une étude de cas particulièrement utile, elle favorisera les échanges avec des e[...]![]()
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Claude Durand-Prinborgne, Auteur | Paris : Hachette Education | Former, organiser pour enseigner | 1992![]()
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Jean-Pierre Rosenczveig, Auteur | Paris : Bayard éd. | Les petites conférences, ISSN 1769-616X | 2011L'auteur, président du tribunal pour enfants de Bobigny et qui a pris parti contre l'abaissement de l'âge de la majorité pénale, s'interroge sur le droit et les droits des enfants, et les moyens par lesquels l'autorité peut s'exercer en étant re[...]![]()
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Lourde d'enjeux, riche en pièges contentieux, l'enquête publique constitue une étape essentielle de tous les projets d'envergure : en maîtriser les ressorts, les atouts et les dangers n'est pas une option pour les acteurs locaux ; c'est un impér[...]![]()
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Le droit des entreprises en difficulté est au coeur de l'activité économique et sociale. Il s'adresse à la fois aux débiteurs dont l'entreprise est en difficulté ou, souvent, en situation désespérée, à leurs créanciers qui vont être soumis à une[...]![]()
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L'ouvrage s'attache d'abord à présenter les sources internationales, européennes et nationales du droit de l'environnement. Il décrit ensuite les principes (dévelopement durable, pollueur-payeur, prévention...) et les principales institutions ch[...]![]()
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Présente les institutions de l'environnement, le droit de la protection de la nature, la protection de l'environnement culturel, rural et urbain, le droit des pollutions et nuisances.