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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2009Ce précis borde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créanc[...]![]()
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Christian Larroumet, Auteur ; Mireille Bacache-Gebeili, Auteur | Paris : Economica | CPE-Economica | 2007![]()
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Présente l'ensemble des principes juridiques concernant les différents éléments d'identification de la personne, l'octroi et les attributs de la personnalité et le régime des incapacités.![]()
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Présente les sources du droit, qui s'est mis en place depuis l'an 2000, et tous les aspects du commerce électronique : les acteurs, la publicité sur Internet, les contrats, le paiement en ligne, les biens et services relevant d'un régime particu[...]![]()
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Une synthèse sur le droit du commerce électronique. Quelles sont les différentes formes de commerce électronique ? Comment créer et faire fonctionner un site internet ? Comment se forme le contrat électronique ?![]()
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Le droit du commerce international a pour objet de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. En raison de la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l[...]![]()
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Cet ouvrage, qui s'adresse aux étudiants des Universités ainsi qu'aux élèves des écoles d'enseignement supérieur, présente pour la première fois le droit du commerce international de manière synthétique. En exposant les règles actuellement appli[...]![]()
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Etude des trois piliers du droit commercial : les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce, et les notions essentielles du droit de la distribution, mais aussi les garanties et les contraintes issues des données actuelles du dr[...]![]()
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Le Droit commercial, droit essentiellement à vocation pratique, est mixte car son domaine est à la fois défini par la notion de commerçant et celle d'acte de commerce. Ce droit évoque simultanément des notions de droit économique, de droit relat[...]