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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
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Après une présentation de la formation du droit civil français, clarifie sa fonction dans ses rapports avec les juristes et les citoyens.texte imprimé
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Patricia Vannier, Auteur | Paris : Ellipses | Concours administratifs. Les Mémentos, ISSN 1635-7019 | impr. 2008texte imprimé
François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2010La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à savoir les propr[...]texte imprimé
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Paul-Henri Antonmattei, Auteur ; Jacques Raynard, Auteur | Paris : LexisNexis | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2013texte imprimé
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Au coeur des préoccupations humaines, et bien qu'il ait la réputation d'une matière touffue, voire austère, le droit des obligations est pourtant vivant : chaque jour, chacun de nous, conclut de nombreux et divers contrats, parfois nommés, parfo[...]texte imprimé
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A jour au 25 janvier 2001. La réforme de la prestation compensatoire après divorce du 30 juin 2000 et le PACS ont été ajoutés. Les évolutions jurisprudentielles sont étudiées, en particulier les conséquences de l'importante loi du 8 janvier 1993[...]texte imprimé
Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document constitue une introduction au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation). Il traite des incapacités, des b[...]