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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (1436)
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Carine Doutrelepont, Directeur de publication ; François Dubuisson, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2008En suivant une approche critique et scientifique, cet ouvrage passe en revue les changements introduits dans la loi de 1994 afin d'adapter le droit d'auteur et les droits voisins à l'environnement numérique. Il traite successivement de la notion[...]texte imprimé
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Offre un panorama sur le droit de la propriété littéraire et artistique. Sont tour à tour étudiés la protection des oeuvres protégées, les prérogatives de l'auteur, les exceptions au droit d'autoriser ou d'interdire, la contrefaçon, la loi HADOPI.texte imprimé
Le droit, qu'il s'agisse de la propriété littéraire et artistique comme du droit de l'information, est liée avec le métier d'éditeur. Cette nouvelle édition porte aussi bien sur la propriété artistique, les droits de l'auteur, que sur le multimé[...]texte imprimé
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Le point sur les fondamentaux de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur en matière de création numérique. Les données publiques, les licences libres, la loi Hadopi ou encore la lutte contre la contrefaçon sont notamment abordées. Editi[...]texte imprimé
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Georges Decocq, Auteur ; Yves Gérard, Auteur ; Juliette Morel-Maroger, Auteur | Paris : RB éd. | Master (Paris. 2010) | DL 2014Cette deuxième édition, a jour des dernières réformes opérées au plan français et européen notamment la loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires - et des évolutions jurisprudentielles, donne une connaissance [...]texte imprimé
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Regroupe les principales questions juridiques rencontrées dans les opérations de banque internationale et s'étend aux opérations sur les monnaies et les taux d'intérêts.texte imprimé
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Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité, mais l'air parfois désuet du Code civil ne doit pas tromper. Non seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à n[...]texte imprimé
Dans cet ouvrage, l'étude droit est donné dans un langage clair et rigoureux, conduisant à la maîtrise du vocabulaire et du raisonnement juridique. Conformément au référentiel, les documents actualisés et les travaux sont choisis pour que l'étud[...]