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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
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Ce volume est le second du Traité de Droit des Assurances sous la direction de Jean BIGOT. Il sera suivi d'autres tomes consacrés aux contrats d'assurances. Cette série est destinée à remplacer le Traité des assurances terrestres (2 volumes) de [...]texte imprimé
Ce volume est le troisième du Traité de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. Le tome 4, actuellement en préparation, sera consacré aux assurances de personnes. Cette série est destinée à remplacer le Traité dés assurances terres[...]texte imprimé
Ce volume est le quatrième du Traité de Droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. II aborde, par thèmes, les questions juridiques essentielles (assurances-vie, assurances accident et maladie, assurances collectives, assurances emprun[...]texte imprimé
Jean Hauser ; Danièle Huet-Weiller ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1997texte imprimé
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Geneviève Viney ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1997texte imprimé
Stéphane Piedelièvre ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence | Delta | 2000texte imprimé
Michel Germain ; Georges Ripert, Metteur en scène, réalisateur ; Réné Roblot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence | Delta | 2002texte imprimé
Véronique Harouel-Bureloup, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Droit fondamental | impr. 2005texte imprimé
La présentation des traités européens modifiés par le traité de Lisbonne à partir de textes et commentaires rend compte du long processus de révision des institutions européennes pour adapter le fonctionnement de l'Union européenne au défi de sa[...]texte imprimé
Le droit marocain des sociétés a longtemps été régi par le Code de commerce de 1913 et par les dispositions de la loi française du 24 juillet 1867 sur les sociétés de capitaux, rendues applicables par le dahir du 11 août 1922.