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340 : Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (198)
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Xavier Linant de Bellefonds, Auteur ; Alain Hollande, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2003Expose les cadres théoriques de ce secteur du droit, explique la procédure et fournit des conseils pratiques.texte imprimé
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Chaque étape de la fondation, de la vie et, éventuellement, de la dissolution d'une association y est décrite avec précision.texte imprimé
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Cet ouvrage, dans une optique pédagogique, a pour but d'expliquer à quoi sert l'Europe, en faisant découvrir les Etats membres, les institutions, l'histoire et les enjeux de la future Constitution. Vise à situer le contexte europ[...]texte imprimé
La loi du 4 mars 2002 renforce l'égalité entre les parents dans l'exercice de l'autorité parentale. Les aspects juridiques sont ici présentés : droit et devoir de garde, surveillance, éducation, entretien de l'enfant dans le cadre de la vie conj[...]texte imprimé
Ce guide pratique aidera le novice à appréhender correctement la notion de contrat pour en éviter la mauvaise exécution. Les explications et développements ont été simplifiés pour permettre un accès plus aisé à cette branche spécifique du droit.[...]texte imprimé
Entrepreneur, artisan ou commerçant, que vous soyez propriétaire d'un local commercial, que vous envisagiez d'en louer un, ou que vous repreniez un bail dans le cadre de l'acquisition d'un fonds de commerce, ce livre est fait pour vous ! La sign[...]texte imprimé
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Le droit civil est une branche du droit qui régule les relations entre les particuliers. Cet ouvrage présente ses principaux aspects – textes de lois, juridictions, moyens de preuves. Après une introduction générale au droit, sont abordées les d[...]texte imprimé
Cet ouvrage constitue une introduction à l'ensemble des différentes branches du droit commercial (droit des baux commerciaux ; droit des entreprises en difficulté ; droit des transports ; droit des sociétés ; droit des marchés financiers...) Il [...]texte imprimé
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Rassemble en onze chapitres des lois de tous pays pouvant sembler incongrues, des interdictions souvent inconnues sur le monde du travail, la vie privée, les animaux... ©Electre 2015texte imprimé
Grand avocat d'assises, Eric Dupond-Moretti a obtenu plus de cent acquittements. Il s'interroge sur l'absence de la notion d'humanité dans le serment des magistrats, alors qu'elle figure dans celui des avocats. Il n'est pas contre l'Etat, mais i[...]texte imprimé
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Ce documentaire présente les différents aspects de la citoyenneté : état civil, développement durable, évolution de la famille, école et laïcité, lois, codes pénal et civil, démocratie, Constitution française, libertés individuelles, Europe, tra[...]texte imprimé
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Dominique Dimey, Auteur ; Jacques Blanpain, Illustrateur ; Edwige Antier, Préfacier, etc. ; Pierre Bluteau, Compositeur ; Dominique Dimey, Narrateur | Paris : Naïve | [1999 (cop.)]texte imprimé
Vanessa Rubio, Auteur ; François Supiot, Illustrateur | Paris : Autrement Jeunesse | Autrement Junior | 2004Qu'il soit matériel, génétique ou culturel, l'héritage donne des repères fondamentaux sur nos origines pour comprendre d'où nous venons. Des explications sont données sur le déroulement de l'héritage, les secrets de famille, la gé[...]