Titre :
|
Le droit d'auteur adapté à l'univers numérique : analyse de la loi belge du 22 mai 2005 ; analyse van de belgische wet van 22 mei 2005
|
Titre original:
|
Nieuw auteursrecht voor de digitale wereld
|
Auteurs :
|
Carine Doutrelepont, Directeur de publication ;
François Dubuisson, Directeur de publication
|
Type de document :
|
texte imprimé
|
Editeur :
|
Bruxelles : Bruylant, 2008
|
Collection :
|
Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
978-2-8027-2556-5
|
Format :
|
1 vol. (X-311 p.) / 24 x 16 cm
|
Note générale :
|
Textes en français et en néerlandais
|
Langues:
|
Français
|
Index. décimale :
|
340 (Droit pénal, privé, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture - Procédure civile)
|
Catégories :
|
Droit d'auteur
|
Mots-clés:
|
document numérique
;
droit de copie
;
droit
;
droits d'auteur
;
Belgique
|
Résumé :
|
En suivant une approche critique et scientifique, cet ouvrage passe en revue les changements introduits dans la loi de 1994 afin d'adapter le droit d'auteur et les droits voisins à l'environnement numérique. Il traite successivement de la notion d'auteur, de la protection des mesures techniques, de l'émergence d'un droit d'accès, du régime des exceptions et de la copie privée.
|
En ligne :
|
http://www.electre.com//GetBlob.ashx?Ean=9782802725565,0-495141&Size=Original
|